L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE
L’ACTIVITÉ BANCAIRE 3
Section 1 La banque et la monnaie 3
1. L’origine de la monnaie 3
2. L’émergence de la monnaie-papier 4
3. L’essor de la monnaie fiduciaire 5
4. La banque, créatrice de monnaie 5
5. L’avènement d’une Banque Centrale 6
6. La définition de la monnaie 7
Section 2 Les métiers bancaires 8
1. Le rôle traditionnel du banquier 8
2. L’évolution du rôle de la banque 9
3. L’intermédiation bancaire 10
4. L’intermédiation de marché 11
5. Les services financiers pour compte de tiers 12
POLITIQUE MONÉTAIRE ET FINANCEMENT BANCAIRE 14
Section 1 L’équilibre des emplois et des ressources 14
1. Les fuites au sein du système bancaire 14
2. Le refinancement bancaire 15
3. La compensation interbancaire 16
4. La liquidité bancaire 17
Section 2 La politique monétaire de la Banque Centrale 17
1. La régulation de la création de monnaie 17
2. La masse monétaire et les IFM 18
3. Les contreparties de la masse monétaire 19
4. Les acteurs de la création monétaire 20
5. Les freins à la création de monnaie par les banques 21
6. Diviseur et multiplicateur de crédit 24
L’ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE 26
Section 1 La mise en place de la réglementation 26
Section 2 L’organisation du système bancaire 27
1. De 1941 à 1982 : l’emprise de l’État 27
2. De 1984 à 1991 : la libéralisation des marchés financiers 29
3. De 1992 à 2007 : l’harmonisation européenne 30
Section 3 La législation actuelle 31
1. L’autorisation d’exercer : l’agrément 31
2. Les conditions d’exercice : le passeport européen 33
3. Les prestataires de services d’investissement 34
4. Les opérations de banque 35
5. Les services d’investissement 35
6. Le monopole bancaire 38
Section 4 La classification des établissements de crédit 38
1. Habilitées à recevoir du public des fonds à vue 39
2. Non habilitées à recevoir du public des fonds à vue 39
3. La population des établissements de crédit 41
LES AUTORITÉS DE TUTELLE 44
Section 1 Le contrôle des prestataires de services d’investissement 45
1. Comité consultatif du secteur financier 45
2. Comité des établissements de crédit
et des entreprises d’investissement 45
3. Comité consultatif de la législation
et de la réglementation financières 46
4. Commission bancaire 47
Section 2 L’Autorité des Marchés Financiers 51
Section 3 Les organes centraux et professionnels 52
Section 4 Le système européen des banques centrales 54
1. La Banque de France 55
2. La Banque Centrale Européenne 56
3. Les moyens de la politique monétaire 58
DEUXIÈME PARTIE
LA COMPTABILITÉ BANCAIRE
SOURCES DU DROIT COMPTABLE 65
Section 1 Les textes applicables en France 65
Section 2 Les obligations comptables 68
1. L’obligation de tenir une comptabilité 68
2. Les obligations définies par le Code de Commerce 69
3. Les obligations définies par le Décret comptable 69
Section 3 Les sources du droit comptable bancaire 70
1. Les comptes individuels publiables 71
2. Les comptes consolidés publiables 73
3. Les états réglementaires destinés aux autorités 76
L’ORGANISATION DU SYSTÈME COMPTABLE 79
Section 1 Les techniques et supports de la comptabilité 79
1. Les écritures comptables 80
2. Les livres obligatoires 81
3. La comptabilité matières 82
Section 2 Le plan comptable des établissements de crédit 82
1. La réforme BAFI 83
2. Les classes du PCEC 84
3. Les attributs d’identification 87
Section 3 Les règles de comptabilisation 92
1. Les règles de droit commun 92
2. Les règles spécifiques 92
LES ÉTATS DE SYNTHÈSE BANCAIRES 95
Section 1 Les états à destination de la Commission Bancaire 96
1. Les situations territoriales 96
2. Les états mensuels destinés à la BCE 100
3. Les états publiables 101
Section 2 Les états à destination des marchés financiers 105
1. Les comptes individuels 105
2. Les comptes consolidés 108
3. Comparaison avec la présentation des comptes d’entreprises 110
LES ÉCRITURES COMPTABLES 113
Section 1 CLASSE 1 : les opérations interbancaires 113
1. Les opérations de liquidité bancaire 116
2. Les opérations de trésorerie et interbancaires 117
3. Les opérations de pension 118
4. Les comptes interbancaires 118
5. Exercices 119
Section 2 CLASSE 2 : les opérations avec la clientèle 121
1. Le droit à l’ouverture d’un compte 123
2. Lutte contre le blanchiment de l’argent 128
3. Les opérations de dépôt 131
4. Exercices sur les opérations de dépôt 136
5. Les moyens de paiement 139
6. Les opérations de crédit 144
7. Les comptes de crédits 153
8. Comptabilisation des crédits 156
9. Exercices sur les opérations de crédit 165
Section 3 Classe 3 : les opérations sur instruments financiers 168
1. Les instruments financiers 171
2. Les titres sur les marchés financiers 174
3. Les émissions de titres par les banques 180
4. Exercices sur les émissions de titres 183
5. Les portefeuilles titres 187
6. Exercices sur les portefeuilles titres 198
7. Les cessions, prêts et emprunts de titres 205
8. Exercices sur les cessions de titres 212
9. Opérations sur titres pour compte de la clientèle 219
10. Opérations sur instruments financiers à terme 222
11. Exercices sur les instruments financiers à terme 242
Section 4 Classe 4 : les valeurs immobilisées 256
1. Les prêts subordonnés 258
2. Les titres de filiales et de participation 258
3. Les immobilisations incorporelles et corporelles 259
4. Le crédit bail et la location simple 261
5. Les comptes des valeurs immobilisées 264
6. Exercices 266
Section 5 Classe 5 : les capitaux propres 268
1. Les subventions et fonds publics affectes 271
2. Les provisions 271
3. Les réserves 273
4. Les dettes subordonnées 273
5. Les capitaux propres 274
6. Les comptes de capitaux propres 274
Section 6 : les comptes de résultat 275
1. Contenu des postes du compte de résultat 276
2. Les ratios d’exploitation 281
LES NORMES IAS/IFRS 285
Section 1 La normalisation comptable internationale 286
Section 2 L’impact du passage aux normes pour le secteur bancaire 290
1. Comparaison des normes françaises et IAS/IFRS 291
2. Les normes IAS/IFRS applicables au 30 juin 2008 292
3. La convergence des normes françaises vers les normes IFRS 294
Section 3 Les normes sur les instruments financiers 298
1. Définition des actifs et des passifs financiers 299
2. Définition des capitaux propres 301
3. Définition de la juste valeur 302
4. L’évaluation au coût amorti 305
5. Classification des instruments financiers en normes IFRS 307
6. Reclassement et transferts entre catégories 312
7. Dépréciations des instruments financiers 313
8. Définition des instruments dérivés 315
9. La relation de couverture 317
Section 4 Les normes sur les avantages du personnel 324
1. Les avantages au personnel 324
2. IFRS 2 : Paiements fondés sur les actions 328
Section 5 Les normes sur les actifs immobilisés 331
1. Évaluation et comptabilisation des actifs 332
2. Amortissement et Dépréciation des actifs 337
3. Les écarts d’acquisition et le goodwill 340
4. Le crédit bail 341
Section 6 Les autres normes 346
1. Impôt sur le résultat 346
2. Comptabilisation des produits et commissions 349
3. Effets des variations des cours des monnaies étrangères 350
4. Provisions pour risques et charges 351
Section 7 Les États IFRS recommandés par le CNC 353
1. Le périmètre de consolidation 354
2. Les modèles types d’états financiers 356
Section 8 Les états publiables en IFRS pour la Commission Bancaire 367
Section 9 Les nouveaux états FINREP pour la Commission Bancaire 370
TROISIÈME PARTIE
AUDIT BANCAIRE
LE CONTRÔLE INTERNE DANS LES BANQUES 375
Section 1 Le contrôle de la conformité 377
Section 2 Les responsables du contrôle interne et de la conformité 379
Section 3 le règlement 97-02 sur le contrôle interne 382
1. Le contrôle des opérations et des procédures internes 383
2. L’organisation comptable 383
3. Les systèmes de mesure des risques et des résultats 384
4. Les systèmes de surveillance et de maîtrise des risques 385
5. Les systèmes de documentation et d’information 386
6. Le dispositif de surveillance des flux d’espèces et de titres 388
GESTION PRUDENTIELLE ET EXIGENCE DE BÂLE II 391
Section 1 Les normes de gestion prudentielles 392
Section 2 Les fonds propres réglementaires 393
Section 3 Les ratios prudentiels 395
1. Le ratio de solvabilité 395
2. Le ratio de liquidité 398
3. Le coefficient de fonds propres et de ressources permanentes 400
Section 4 Les règles prudentielles 402
1. Le contrôle des grands risques 402
2. Les règles de limitation des participations 403
Section 5 Les exigences de Bâle II 404
Section 6 Le ratio Mac Donough 409
1. Le calcul des Fonds propres 411
2. Le Risque de crédit 413
3. Le Risque opérationnel 417
4. Le risque de marché 419
L’ENCADREMENT LÉGAL ET LA DÉMARCHE D’AUDIT 430
Section 1 La mission d’audit légal 431
Section 2 Le statut des commissaires aux comptes 431
Section 3 Les commissaires aux comptes dans les établissements
financiers 433
Section 4 Conditions d’exercice de la mission 434
1. La lettre de mission 434
2. Le programme de travail et le plan de mission 435
3. Les missions permanentes 436
4. Le secret professionnel 437
5. Les conditions d’indépendance 437
Section 5 La rédaction des rapports 438
1. Le rapport général et le rapport spécial 438
2. Le rapport de gestion 438
3. Les rapports sur le contrôle interne 439
4. Le visa des documents réglementaires 439
5. La prévention des difficultés des entreprises 440
Section 6 La démarche d’audit 440
1. La stratégie d’audit 442
2. Le risque d’audit dans la banque 443
Section 7 Approche du contrôle interne 445
1. Contexte d’intervention de l’auditeur 445
2. Prise de connaissance de l’environnement 445
3. Appréciation du contrôle interne 447
Section 8 Modalités de l’examen analytique 448
Section 9 Évaluation des systèmes d’information 449
1. Prise de connaissance 449
2. Évaluation de la fonction informatique 450
3. Utilisation de l’outil informatique 451
PRINCIPAUX CYCLES DE CONTRÔLE 452
Section 1 Le cycle des moyens de paiement 453
1. Présentation du cycle 453
2. Les risques attachés aux moyens de paiement 463
3. Les zones de risques 465
4. L’approche d’audit 466
5. Les outils de travail 468
Section 2 Le cycle crédits et engagements 474
1. Présentation du cycle 474
2. Les risques attachés aux activités de crédit 475
3. Les zones de risques 476
4. L’approche d’audit 477
5. Évaluation du contrôle interne 478
6. Les outils de travail 485
Section 3 Le cycle dépôts de la clientèle 491
1. Présentation du cycle 491
2. Les risques attachés aux opérations de dépôts 492
3. L’approche d’audit 493
Section 4 Le cycle des opérations de marché 495
1. Présentation du cycle 495
2. L’organisation fonctionnelle des opérations de marché 498
3. Les risques attachés aux opérations de marché 500
4. Les zones de risques 505
5. L’approche d’audit 506
6. Outils de travail 510
Section 5 Le cycle des autres opérations financières 511
1. Présentation du cycle 511
2. Les risques attachés aux autres opérations financières 514
3. L’approche d’audit 515
4. Le contrôle des comptes 517
Section 6 Le cycle des Capitaux propres et assimilés 518
1. Présentation du cycle 518
2. Les zones de risques 519
3. L’approche d’audit 520
