PREMIÈRE PARTIE
THÉORIE COMPTABLE
QU’EST-CE QUE LA COMPTABILITÉ ? 3
Section 1 Une proposition de définition 3
Section 2 Comparaison de la comptabilité avec d’autres disciplines 5
COMPTABILITÉS ET GOUVERNEMENTS D’ENTREPRISE 9
Section 1 Les classes (d’après les systèmes économiques) 10
Section 2 Les familles et sous-familles (d’après les modes de gouvernance) 14
Section 3 Comptabilité et culture 28
LES THÉORIES COMPTABLES 30
Section 1 Les théories normatives traditionnelles 32
Section 2 La théorie positive de la comptabilité 32
Section 3 Comparaison et évaluation des théories normative et positive 33
Section 4 La théorie conditionnelle normative de la comptabilité 36
LES PRINCIPES COMPTABLES ET L’IMAGE FIDÈLE 38
Section 1 Neutralité/subjectivité 40
Section 2 Entité/unicité 43
VI COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
Section 3 Comptabilité de caisse/comptabilité d’engagement 44
Section 4 Propriété/prééminence de la substance 46
Section 5 Séparation/unicité des périodes 47
Section 6 Coûts/valeurs 48
Section 7 Rattachement/non-rattachement 49
Section 8 Prudences/imprudence 50
Section 9 Coût historique/coût réévalué 52
Section 10 Continuité/mort 55
Section 11 Permanence des méthodes 57
Section 12 Les qualités de l’information comptable 58
Section 13 La comptabilité à la recherche de l’image fidèle 62
ACTEURS SOCIAUX ET NORMALISATION COMPTABLE 65
Section 1 Les acteurs sociaux 65
Section 2 L’influence des acteurs sociaux sur l’information comptable 76
Section 3 La normalisation et le contrôle comptable en France 78
Section 4 La normalisation et le contrôle comptable aux États-Unis 86
LA REPRÉSENTATION DU CYCLE D’EXPLOITATION :
MONISME ET DUALISME 91
Section 1 Les objectifs principaux de la comptabilité et la nécessité du bilan 92
Section 2 L’équation fondamentale du bilan 93
Section 3 Le cycle d’exploitation de l’entreprise 95
Section 4 Les deux grandes solutions techniques de la représentation
du cycle d’exploitation 96
Section 5 Les problèmes pédagogiques soulevés par la coexistence
des deux solutions techniques 99
LA COMPTABILITÉ MONISTE ANGLO-SAXONNE 101
Section 1 La phase du financement 102
Section 2 La phase de l’investissement 103
Section 3 La phase de l’approvisionnement 104
Section 4 La phase de l’embauche du personnel 105
Section 5 La phase de la production 106
Section 6 La phase du stockage des produits finis 111
Section 7 La phase de la vente 111
Section 8 La phase du transport et de la commercialisation 114
Section 9 La phase de l’encaissement des créances et du règlement des dettes 116
Section 10 La phase de la répartition du résultat d’exploitation 117
Section 11 La reprise du cycle 120
Table des matières VII
LA COMPTABILITÉ DUALISTE FRANÇAISE 121
Section 1 Les principes de la comptabilité générale française 121
Section 2 Application des principes de la comptabilité générale française 124
Section 3 La comptabilité analytique française 137
LES OPÉRATIONS DANS LES COMPTABILITÉS MONISTES
ET DUALISTES 141
Section 1 Le Grand Livre : définition et principes de fonctionnement 142
Section 2 Le journal : définition et principes de fonctionnement 148
Section 3 Application de la technique du Grand Livre à la comptabilité moniste
anglo-saxonne 149
Section 4 Application de la technique du journal à la comptabilité moniste
anglo-saxonne 151
Section 5 Application de la technique du Grand Livre et du journal
à la comptabilité générale française 153
Section 6 Application de la technique du Grand Livre
à la comptabilité analytique française 156
LA CODIFICATION DES COMPTES : MONISME ET DUALISME 160
Section 1 Situation internationale 160
Section 2 Les plans comptables français et étrangers 164
LES COMPTABILITÉS EN VALEUR DE MARCHÉ 170
Section 1 Définition et objectifs fondamentaux 171
Section 2 Éléments de terminologie 171
Section 3 Comptabilité statique pure 173
Section 4 La comptabilité statique prudente (CSP) 180
Section 5 La comptabilité en juste valeur de l’IASB est-elle une comptabilité
en valeur de marché ? 181
Section 6 Le bilan statique 181
Section 7 Le bilan patrimonial 182
LES COMPTABILITÉS EN VALEUR-COÛT 184
Section 1 Éléments historiques 185
Section 2 Le concept d’actif dans les comptabilités dynamiques 187
Section 3 L’évaluation des actifs et des passifs dans les comptabilités dynamiques 188
Section 4 Les variantes microéconomiques et macroéconomiques
des comptabilités dynamiques 192
Section 5 Le bilan dynamique et son utilisation 193
VIII COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
LES COMPTABILITÉS FISCALES 195
Section 1 Les rapports de connexion 196
Section 2 Les rapports de déconnexion 197
LES COMPTABILITÉS EN VALEURS D’UTILITÉ 203
Section 1 Principes de base de la comptabilité actuarielle 205
Section 2 Comptabilité actuarielle, affectation et création de valeur 209
Section 3 Histoire (sommaire) du développement de la comptabilité actuarielle :
ses deux variantes 211
Section 4 Les liens entre la comptabilité actuarielle
et les autres comptabilités 211
COMPTABILITÉ ET FINANCE 215
Section 1 Examen des reproches adressés à la « comptabilité » 215
Section 2 La relation entre les diverses comptabilités 218
LES CONCEPTS D’ACTIF ET DE PASSIF 222
Section 1 Les concepts d’actif 223
Section 2 Les concepts de passif 224
LES CONCEPTS D’ÉCART D’ACQUISITION
ET DE FONDS COMMERCIAL 232
Section 1 Quelle est la nature de l’écart d’acquisition ? 233
Section 2 Faut-il amortir l’écart d’acquisition ? 239
Section 3 La position de l’IASB 241
Section 4 La réglementation française 243
LA COMPTABILITÉ ENVIRONNEMENTALE :
UNE VRAIE RÉVOLUTION COMPTABLE ? 244
Section 1 Identification et conservation du capital naturel 245
Section 2 Identification et conservation du capital humain 246
Section 3 Le problème de l’imputation de la charge environnementale 249
Section 4 Le problème de la mise en place d’une comptabilité
environnementale 249
Section 5 La question de l’actualisation 250
Section 6 La question de la fausse comptabilité environnementale 250
Table des matières IX
DEUXIÈME PARTIE
LES FONDEMENTS IDÉOLOGIQUES
DES RÈGLES IFRS
LES CONCEPTS DE BASE DES IFRS 255
Section 1 Le concept d’actif dans les IFRS 255
Section 2 Le concept de produit dans les IFRS 257
Section 3 Le concept de résultat dans les IFRS 259
LES PRINCIPES D’ÉVALUATION DES IFRS RELATIFS
AUX IMMOBILISATIONS CORPORELLES 261
Section 1 Évaluation initiale 261
Section 2 Évaluation ultérieure 261
LES PRINCIPES D’ÉVALUATION DES IFRS
RELATIFS AUX IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 268
Section 1 Les critères de définition des actifs incorporels :
un troisième critère spécifique 269
Section 2 Les critères de reconnaissance des actifs incorporels :
un relâchement étonnant 271
Section 3 Les principes d’évaluation à l’origine : l’insistance sur l’évaluation
à la juste valeur dans le cas des fusions 272
Section 4 La reconnaissance des actifs incorporels générés de façon interne
(internally generated intangible assets) 274
Section 5 L’évaluation ultérieure des incorporels reconnus 276
Section 6 La nouvelle position de l’IASB face au principe
de l’amortissement obligatoire 276
Section 7 La nouvelle conception de l’amortissement systématique 279
Section 8 Les tests de dépréciation (impairment) relatifs
aux immobilisations incorporelles 279
Conclusion générale sur les immobilisations incorporelles 280
LA DÉPRÉCIATION DES ACTIFS 281
Section 1 L’existence d’indices de dépréciation des actifs 281
Section 2 Rechercher la valeur de vente nette (fair value less cost to sell)
et faire un premier test 282
Section 3 Rechercher la valeur d’usage (value in use) 282
Section 4 Conclure sur la nécessité de comptabiliser une dépréciation 283
Section 5 Modification éventuelle du plan d’amortissement 284
Section 6 Le problème des actifs liés 285
Section 7 Le problème du goodwill 286
Section 8 Le problème des autres actifs non directement affectables à des UGT 287
X COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
LES DETTES FINANCIÈRES (EMPRUNTS) 288
Section 1 L’enregistrement des emprunts selon les règles applicables
aux comptes individuels français 289
Section 2 La conception de l’IASB 292
Section 3 L’influence des règles de l’IASB sur la comptabilité française 296
LES PRINCIPES D’ÉVALUATION
DES IFRS RELATIFS AUX ACTIFS FINANCIERS 297
Section 1 Nature du problème 297
Section 2 Éléments schématiques de l’histoire des actifs financiers 299
Section 3 La problématique de l’IASB 301
Section 4 Le cas des titres détenus sur des sociétés contrôlées et associées 302
Section 5 Une catégorie en voie de progression : les actifs financiers
en juste valeur par pertes et profits 304
Section 6 Deuxième catégorie : les placements détenus jusqu’à l’échéance
(held to maturity investments : HTM) 308
Section 7 Troisième catégorie : les prêts et créances émis par les entreprises
(loans and receivables) 309
Section 8 Quatrième (et dernière) catégorie : les actifs disponibles à la vente
(available for sale financial assets) 310
Conclusion générale sur les actifs et dettes financiers 311
TROISIÈME PARTIE
IDÉOLOGIE DU CORPUS RÉGLEMENTAIRE
FRANÇAIS
LES TEXTES RÉGLEMENTAIRES FRANÇAIS 315
Section 1 La hiérarchie des sources réglementaires 316
Section 2 Les différents textes 317
CONCEPTION ET ÉVALUATION DE L’ACTIF
DANS LES COMPTES INDIVIDUELS FRANÇAIS 322
Section 1 La conception de l’actif dans les comptes individuels français
jusqu’en 2004 322
Section 2 L’évolution en 2005 : vers un alignement partiel des règles françaises
des comptes individuels sur les règles IASB 333
Conclusion 338
CONCEPTION ET ÉVALUATION DU PASSIF 339
Section 1 La situation antérieure en 1999 339
Section 2 La position de l’IASB 341
Section 3 La nouvelle position française 343
Table des matières XI
LES INVESTISSEMENTS CORPORELS 346
Section 1 Les principes de comptabilisation des immobilisations corporelles
dans les comptes individuels 346
Section 2 Exemples de comptabilisation des immobilisations acquises 354
Section 3 Les immobilisations produites par l’entreprise 356
Section 4 Principales différences subsistant par rapport aux normes IFRS 358
L’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 359
Section 1 Les conceptions dynamique, statique et actuarielle
de l’amortissement 360
Section 2 La conception fiscale de l’amortissement 363
Section 3 La réglementation et la pratique de l’amortissement en France
dans les comptes individuels avant 2005 366
Section 4 La comptabilisation des amortissements avant 2005 367
Section 5 L’amortissement selon les normes IFRS 370
Section 6 La nouvelle réglementation française en vigueur après 2005 371
Section 7 Exemples d’application de la nouvelle réglementation 376
Section 8 L’impact des nouveaux principes de dépréciation
sur les amortissements 383
Section 9 Tableau récapitulatif 388
LES CONTRATS DE LOCATION 389
Section 1 Définition 389
Section 2 Le problème comptable : aspects théoriques 390
Section 3 La position de l’IASB 393
Section 4 La réglementation comptable française relative
aux comptes individuels et consolidés 395
LES INVESTISSEMENTS INCORPORELS (ÉTUDE DÉTAILLÉE) 397
Section 1 Activation possible dans les comptes individuels
(en immobilisations) 398
Section 2 Inscription possible en « charges à répartir »
dans les comptes individuels 402
Section 3 Activation obligatoire dans les comptes individuels 405
Section 4 Comparaison avec les normes de l’IASB 411
LES INVESTISSEMENTS FINANCIERS 416
Section 1 Le concept de titre et sa diversité 417
Section 2 Les titres de participation 418
Section 3 Les autres titres immobilisés : les TIAP 421
Section 4 Les autres investissements financiers 422
XII COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
LES CESSIONS D’ACTIFS 424
Section 1 Les cessions d’immobilisation non financières 425
Section 2 Les cessions de titres de participation dans les comptes individuels 434
Section 3 Les cessions de titres de placement dans les comptes individuels 436
Section 4 Problèmes spécifiques et règles de consolidation 438
LES ACHATS ET LES VENTES 440
Section 1 Principes généraux 440
Section 2 La taxe à la valeur ajoutée 444
Section 3 Les réductions sur achats et ventes 456
Section 4 Les retours sur achats et sur ventes 461
Section 5 Le problème des frais accessoires d’achat 462
Section 6 Les décalages livraison-facturation 466
Section 7 Cas particuliers 466
LES STOCKS ET LES VARIATIONS DE STOCKS 469
Section 1 Le contenu des stocks dans les comptes individuels 470
Section 2 L’évaluation des stocks à l’entrée dans les comptes individuels 472
Section 3 Évaluation des sorties de stocks dans les comptes individuels 474
Section 4 L’évaluation des stocks à l’inventaire dans les comptes individuels 478
Section 5 L’organisation de l’inventaire 481
Section 6 Règles de consolidation et internationales 482
OPÉRATIONS DE RÈGLEMENT ET PROVISIONS
POUR DÉPRÉCIATION DE CRÉANCES 484
Section 1 Le terme des règlements 484
Section 2 Les modes de règlements 487
Section 3 La comptabilisation des effets de commerce 492
Section 4 État de rapprochement bancaire 500
Section 5 Les provisions pour dépréciations des créances et autres valeurs
à terme 503
LES ACTIFS FINANCIERS INVESTIS À COURT TERME 506
Section 1 Achat et cession de titres 506
Section 2 L’inventaire des titres de placement 508
Section 3 La réglementation fiscale 510
Section 4 Comparaison avec les normes IFRS 510
LES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS 511
Section 1 Le concept de charges et produits dans les comptes individuels 512
Section 2 La codification des charges et des produits dans les comptes individuels 513
Table des matières XIII
Section 3 Les comptes de charges dans les comptes individuels 514
Section 4 Les comptes de produits dans les comptes individuels 525
Section 5 Les comptes de charges et produits dans les comptes consolidés 527
LES SALAIRES ET TRAITEMENTS 528
Section 1 La rémunération du personnel salarié 531
Section 2 L’enregistrement comptable de la rémunération du personnel salaarié 533
Section 3 Les charges sociales patronales assises sur les salaires 535
Section 4 Le paiement des salaires et des cotisations sociales 537
Section 5 Les autres charges sociales patronales 538
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 539
Section 1 Les provisions pour risques 539
Section 2 Les provisions pour charges 547
LES RÉGULARISATIONS 550
Section 1 Les régularisations obligatoires 551
Section 2 Les régularisations facultatives et les régularisations interdites 559
Section 3 La situation en matière de comptes consolidés 561
LE BILAN 562
Section 1 Éléments historiques 562
Section 2 Le bilan français actuel (comptes individuels) 564
Section 3 Le bilan de l’IASB (comptes consolidés) 568
LE COMPTE DE RÉSULTAT 571
Section 1 Éléments historiques 571
Section 2 Le compte de résultat français en 2004 des comptes individuels 572
Section 3 Le compte de résultat français EN 2004 des comptes consolidés 578
Section 4 Le compte de résultat en 2004 de l’IASB 580
Section 5 L’avenir du compte de résultat français des comptes individuels 581
Section 6 L’avenir du compte de résultat français des comptes consolidés 582
Section 7 Vers un « compromis » pour le compte de résultat consolidé ? 582
Section 8 Vers un « résultat global » malgré les difficultés ? 585
L’ANNEXE 587
Section 1 Nature et rôle de l’annexe 587
Section 2 Principes directeurs de l’annexe 588
Section 3 Forme de l’annexe 588
Section 4 Les informations de l’annexe 589
Section 5 L’annexe selon les normes de l’IASB 606
XIV COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
MÉTHODES DE CONSOLIDATION ET MANIPULATIONS
DES RÉSULTATS DES GROUPES 611
Section 1 Pourquoi consolider ? 612
Section 2 La réglementation actuelle française 613
Section 3 Méthodologie et problèmes de la consolidation 614
Section 4 L’intégration globale des filiales contrôlées de manière exclusive 619
Section 5 Les manipulations des résultats des groupes 623
Section 6 Vers la fin des « ENRONS » ? 628
Section 7 La mise en équivalence des sociétés sur lesquelles
s’exerce une influence notable 629
Section 8 Modèles de bilans consolidés 631
Conclusion : vers un orgasme du capitalisme comptable ? 634
